PLU commune de Valloire
Dossier de l'enquête
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1-RP-ARRET
1-DIAGNOSTIC-ARRET-VALLOIRE.pdf
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2-EIE-ARRET-VALLOIRE.pdf
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3-JUSTIFICATIONS DES CHOIX-ARRET-VALLOIRE.pdf
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4-EVALUATION ENVIRONNEMENTALE-ARRET-VALLOIRE.pdf
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Taille : 10.28 Mo
ANNEXES DU RP
ANNEXE1-ETUDE PATRIMONIALE
DIAGNOSTIC-ZPPAUP-2005.pdf
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ANNEXE2-INVENTAIRE DU BATI ALPAGE
1.INVENTAIRE DU BATI ALPAGE.pdf
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2.FICHES.pdf
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2-PADD-ARRET
2-PADD-ARRET-VALLOIRE.pdf
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Taille : 2.04 Mo
3-OAP-ARRET
3-OAP-ARRET-VALLOIRE.pdf
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Taille : 29.06 Mo
4-REGL
4-1-REGL ECRIT
4.1- REGLEMENT ECRIT-ARRET-VALLOIRE.pdf
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Taille : 2.95 Mo
4.2- REGLEMENT GRAPHIQUE-ARRET-VALLOIRE
4.2.1_Général.pdf
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4.2.2_Chef-Lieu.pdf
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Taille : 20.59 Mo
4.2.3_Serroz_Rivine.pdf
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Taille : 13.04 Mo
4.2.4_Bonnenuit.pdf
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4.2.5_Télégraphe.pdf
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ANNEXES AU REGL ECRIT
PAGE DE GARDE.pdf
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1.ETUDE COMPL Piz-CHOSEAUX
ETUDE COMPL PIZ-CHOSEAUX.pdf
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Taille : 3.17 Mo
2.ETUDE COMPL Piz-VERNEYS
ETUDE COMPL PIZ-VERNEYS.pdf
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Taille : 3.96 Mo
SAS180788.1 AVIS RELEVES INCLINO G5 du 14 02 2020.pdf
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Taille : 1.09 Mo
4-2- REGL GRAPH
0-PdeG-REGL_GRAPH.pdf
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4.2.1_Général.pdf
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4.2.2_Chef-Lieu.pdf
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4.2.3_Serroz_Rivine.pdf
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4.2.4_Bonnenuit.pdf
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SIG.zip
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5-ANNEXES
5.1- SUP
PLAN GENERAL.pdf
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PLAN1.pdf
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maj des servitudes.pdf
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5.2- DPU
5.2- DROIT_de_PREEMPTION_URBAIN.pdf
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5.3- ANNEXES SANITAIRES
5.3.1- EAU POTABLE
VALLOIRE_AEP_2010-2012 AGE.pdf
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VALLOIRE_AEP_2010-2012 AMGT.pdf
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VALLOIRE_AEP_2010-2012 INCENDIE.pdf
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VALLOIRE_AEP_2010-2012 PL GNL-UD.pdf
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VALLOIRE_AEP_2010-2012 UD.pdf
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Taille : 3.67 Mo
Valloire - Mise à jour du SDAEP.pdf
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Taille : 5.71 Mo
Valloire SDAEP Présentation.pdf
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5.3.2- ASSAINISSEMENT
Etude complémentaire ANC 2010.pdf
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Fiches individuelles et vue d'ensemblev1.dwg
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Maj janvier 2006.pdf
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Maj mai 2005.doc
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Maj novembre 2010.pdf
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Taille : 2.38 Mo
Note technique_Eau Ass_Valloire.pdf
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VALLOIRE_ASS_2010-2012 1000_1.pdf
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VALLOIRE_ASS_2010-2012 1000_2.pdf
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VALLOIRE_ASS_2010-2012 1000_3.pdf
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VALLOIRE_ASS_2010-2012 1000_4.pdf
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VALLOIRE_ASS_2010-2012 1000_5.pdf
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VALLOIRE_ASS_2010-2012 1000_6.pdf
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Taille : 2.34 Mo
VALLOIRE_PROFIL ALTI.pdf
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Taille : 233.81 Ko
fiche autocad.pdf
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Taille : 1.71 Mo
fiche excel.pdf
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Taille : 1.76 Mo
5.3.3- OM
5.3.3- OM.pdf
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Taille : 336.62 Ko
5.4- CLASSEMENT SONORE
14_Arr_t_ pr_f 25_06_1999.pdf
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Taille : 3.58 Mo
Classement sonore des infrastructures terrestres.pdf
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Taille : 2.35 Mo
5.5-RISQUES
0. PdeG.pdf
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5.5.1-PPRn
Document graphique.pdf
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Taille : 33.05 Mo
Note présentation PPR.pdf
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Règlement zone 2..pdf
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Règlement généralités.pdf
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Règlement zone 1.pdf
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Taille : 16.63 Mo
Règlement zone N - Ni et 0.pdf
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5.5.2-PPRi
Arrete_Approbation_PPRI_Arc_median_24juillet2019.pdf
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Taille : 206.16 Ko
PPRI_Arc_median_dossier_1_2_reglement.pdf.pdf
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Taille : 1.09 Mo
PPRI_Arc_median_dossier_1_3_zonage.pdf
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Taille : 295.63 Mo
PPRI_Arc_median_dossier_2_1_alea.pdf
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Taille : 177.94 Mo
PPRI_Arc_median_dossier_2_2_enjeux.pdf
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Taille : 139.23 Mo
PPRI__Arc_median_dossier_1_1_presentation.pdf
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Taille : 15.35 Mo
5.5.3-PERIMETRE MINIER
11_Annexe 1.4_Cartes mines.pdf
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Taille : 9.97 Mo
12_Annexe 2.5.pdf
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Taille : 106.26 Ko
5.6-FORET DE PROTECTION
5.6-FORET_DE_PROTECTION.pdf
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Taille : 433.36 Ko
6-DELIB ET ARRETES
99_AU-073-217303064-20200312-PLUCM12MARS-AU-1-1_1.pdf
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Taille : 51.76 Ko
Délibération 19-12-135 PADD2.pdf
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Taille : 6.54 Mo
Délibération 20-03-050 Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU).pdf
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Taille : 2.17 Mo
Délibération 29 dec 2015-Prescription PLU.pdf
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Taille : 174.01 Ko
Délibération du 05 mars 2020 - Application du nouveau règlment.pdf
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Taille : 1.15 Mo
Délibération débat 13 fevrier 2018.pdf
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Taille : 90.89 Ko
PV CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2019.pdf
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Taille : 1.06 Mo
pv_du_13_fevrier_2018.pdf
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Taille : 93.94 Ko
7-AVIS PPA
CDPENAF.pdf
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Taille : 239.19 Ko
CHAMBRE AGRI.pdf
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Taille : 223.54 Ko
INAO.pdf
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Taille : 104.61 Ko
MRAE.pdf
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Taille : 1014.47 Ko
SPM.pdf
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Taille : 655.83 Ko
VNEA.pdf
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Taille : 2.34 Mo
DDT
Avis de l'Etat du09_09_2020.msg
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Taille : 936.5 Ko
DEPARTEMENT
Avis CD 73 révision PLU VALLOIRE.pdf
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Taille : 234.57 Ko
SAN_Schéma ARCEP.pdf
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Taille : 112.57 Ko
RTE
PA - PLU - VALLOIRE.pdf
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Taille : 213.14 Ko
VALLOIRE_Carte_PA.pdf
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Taille : 5.37 Mo